CRÉDITS & MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.terroirsdelorraine.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :

SSP Province – Select service Partner
Siège : Equalia, 5 rue Charles de Gaulle, 94140 Alfortville
Tel : +33 (0)1 75 64 46 17
Mail : elisabeth.pereira@ssp.fr
RCS Paris 310 161 385 – Capital de 150 000 €

Créateurs du site :

Mue Branding&Communication

Hébergeur du site :

Planet Hoster

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.terroirsdelorraine.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.terroirsdelorraine.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.terroirsdelorraine.com a pour objet de fournir une information concernant les activités du restaurant Terroirs de Lorraine et de permettre la réservation en ligne.
SSP s’efforce de fournir sur le site www.terroirsdelorraine.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.terroirsdelorraine.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.terroirsdelorraine.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques et responsabilité

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

SSP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, typographies.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SSP.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Conception graphique

Mue Branding&Communication – Vanessa Vansteelandt

Rédaction

Mue Branding&Communication

Webdesign & développement et intégration graphique

AtoWeb

Photographies

Shutterstock